Objectifs et principes généraux du cadre d'usage de l'IA
Le cadre d’usage de l’intelligence artificielle en éducation a été élaboré au terme d’une large consultation menée de janvier à mai 2025 sur tout le territoire.
Enseignants, personnels de direction et administratifs, inspecteurs, organisations syndicales, parents d’élèves, lycéens : toute la communauté éducative a été mobilisé.
Ce cadre apporte une réponse concrète à la diffusion massive des outils d’IA générative dans la société, en particulier parmi les élèves.
Ce document a pour objectif de fournir à la communauté éducative et aux agents du ministère un cadre d’usage et d’appropriation des enjeux de l’IA, fondé sur des normes juridiques ainsi que sur des principes éthiques, éducatifs, déontologiques et environnementaux.
L’usage de l’IA ne doit porter atteinte ni à la valeur fondamentale de la relation humaine, ni aux apprentissages des élèves, ni aux pratiques professionnelles des personnels, tout en garantissant l’inclusion, l’accessibilité et l’équité.
Des usages en pleine explosion ouvrant de nombreuses potentialités

Aujourd’hui, l'IA est déjà largement utilisée en éducation par :
- les élèves, notamment lycéens voire collégiens : si certains les utilisent pour faire leurs devoirs à leur place, d’autres s’en saisissent efficacement pour réviser, s’entraîner, approfondir leurs connaissances ;
- les enseignants : certains s’en emparent pour préparer leurs cours, concevoir des évaluations, adapter les contenus aux besoins particuliers des élèves, voire les aider dans la correction et le retour personnalisé ;
- les cadres et personnels administratifs : certains s'en inspirent pour la rédaction de notes, de courriers ou de réponses à des questions, transcription de réunion, synthèse ou compte rendu, traduction, automatisation de tâches, etc.
L’IA transforme profondément l'économie et la société.
Elle ouvre des perspectives d’innovation dans de nombreux domaines, dont celui de l’éducation.
Ces changements récents et massifs sont notamment le résultat d’une démocratisation rapide des IA génératives "grand public".
Comment utiliser l'IA de manière optimal pour apprendre
L’utilisation d’une intelligence artificielle générative, pour réaliser tout ou partie d’un devoir scolaire, sans autorisation explicite de l’enseignant et sans qu’elle soit suivie d’un travail personnel d’appropriation à partir des contenus produits, constitue une fraude.
Elle s'apparente à une intervention d’une tierce personne ou à une reproduction non signalée de contenus existants.
Si vous êtes suspecté d’avoir utilisé une IA générative alors que vous n’avez utilisé qu’une IA prédictive (par ex. correcteur, traduction assistée, classement), référez-vous à ce cadre d’usage officiel et demandez la procédure prévue par votre établissement pour éclaircir la situation.
Le cadre officiel indique que, faute de fiabilité, l’usage de logiciels détectant les contenus générés par IA n’est pas recommandé, car ils peuvent pénaliser à tort des élèves.
Il distingue l’IA prédictive qui permet de classifier des données ou d’anticiper des événements, tendances ou risques, de l’IA générative qui est capable de produire des contenus (texte, image, son, vidéo).

Bonnes pratiques :
- Demander quels outils sont autorisés et dans quelles conditions.
- Citer l’aide apportée par l’IA (brouillon, idées, plan).
- Vérifier les informations, croiser les sources, réécrire avec vos mots.
À éviter :
- Coller un texte généré sans relecture ni appropriation.
- Utiliser une plateforme non validée par l’établissement.
- Partager des documents contenant des données sensibles.
L’esprit d’apprentissage
Avec ou sans IA, le but de l'école est d'apprendre : non pas "écraser les autres", mais progresser et dépasser sa propre ignorance.
L'IA est une assistance, pas une substitution de l’effort intellectuel.
Adoptez un esprit critique, vérifiez toujours l'exactitude des réponses en comparant avec d’autres sources, repérez les biais éventuels pour les corriger le cas échéant.
C'est en se trompant que l'on apprend à ne plus faire d'erreur.
Se tromper fait partie de l’apprentissage : l’IA doit vous aider à repousser vos limites plus vite, sans tomber dans l’immobilisme ni la dépendance.
Elle doit favoriser votre émancipation et votre autonomie.






